[Les aspects juridiques de l’art contemporain]

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L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas froncé les sourcils devant une œuvre impénétrable, énigmatique, dérangeante, voire iconoclaste? Gestes radicaux et actes de contestation bouleversent bien souvent la conception classique de l'œuvre d'art, en remettant en cause les canons traditionnels des beaux-arts. L'évolution artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts mêmes d'œuvre et d'artiste, notions-clés de toute approche juridique dans ce domaine. Malgré son caractère controversé, la création artistique contemporaine ne semble pas avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison pour laquelle nous avons décidé d'organiser ce colloque autour des particularités juridiques de la création artistique contemporaine.

Le phénomène de la dématérialisation de l'art contemporain étant le point de départ de son analyse, Judith Ickowicz examinera d'abord le rapport d'appropriation juridique de l'œuvre d'art contemporaine. En quoi une œuvre d'art dénuée de support physique peut-elle être considérée comme une chose appropriable, et comment cette appropriation se réalise-t-elle? Puis, Julien Cabay analysera la notion d'œuvre en droit d'auteur, tenant compte des pratiques de la création artistique contemporaine. Hendrik Vanhees nous entretiendra du régime du droit de suite, qui permet à l'auteur d'une œuvre d'art moderne ou contemporaine de percevoir une participation sur le prix des reventes de son œuvre, et qui constitue ainsi un paramètre dont les acteurs du marché tiennent compte pour la détermination du lieu de vente idéal. Enfin, Bert Demarsin commentera une panoplie de cas limites, provenant de diverses juridictions, et tentera de formuler une définition de l'œuvre d'art (contemporain).

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